question sur licence

par cetipabo Sam 2 Juin 2012 - 18:20

pascal a écrit:une licence c'est pareil.
Tu peux ne la prendre qu'un an pour l'achat et la déclaration.
Tu n'es pas obligé de la renouveler pour conserver une arme de 7 ème catégorie comme une AC.

Mais si tu possèdes une .22LR ou une arme de 5 ème catégorie tu n'auras plus accès aux munitions de ces armes sans la licence.

J'ai lu ca dans le forum.
Si j'ai bien compris il suffit d'avoir une licence pour acheter un AC >10joules puis la declarer.
ensuite on peut ne plus prendre de licence est toujours etre en règle avec son matériel ?

par devil's hunter Sam 2 Juin 2012 - 18:21

euh ..........
chépadutou
moi j'ai le permis de chasse et, a moins de buter quelqu'un volontairement avec ton fusil, tu l'a a vie

par pistol et revolv Sam 2 Juin 2012 - 18:23

Oui, tu es en règle tant que tu ne te sers pas de ton arme...

par cetipabo Sam 2 Juin 2012 - 18:35

haaaaaaaaaaaaaaaaaa !!! l'arnaque smil 85

c'etait trop beau !!

par carembar Sam 2 Juin 2012 - 20:32

Pascal a raison !

par cetipabo Sam 2 Juin 2012 - 21:51

Donc licence non renouvelée l'année d'après = j'ai le droit de garder ma AC car elle est declarée, mais je n'ai pas le droit de m'en servir, car plus de licence.

C'est bien cela ?

par Toff Sam 2 Juin 2012 - 22:21

Je me pose aussi la question pour mon Zozo Ultra???

par witchita Dim 3 Juin 2012 - 3:35

devil's hunter a écrit:euh ..........
chépadutou
moi j'ai le permis de chasse et, a moins de buter quelqu'un volontairement avec ton fusil, tu l'a a vie

oui le permis de chasse tu l'as a vie a moins comme tu dis de confondre un collègue chasseur avec un sanglier mais la License de tir proprement dit est a renouvelé chaque année

par **frederic feve** Dim 3 Juin 2012 - 7:13

Le problème est un peu plus complexe...

* Pour les AC, pas de soucis, on peut les conserver et continuer à acheter des plombs puisque ceux-ci sont en vente libre,

* Pour les 22LR et les armes de chasse, on peut les conserver, mais on ne peut plus acheter de munitions, puisque la vente de celles-ci est conditionnée à la présentation d'une licence de tir ou d'un permis de chasser en cours de validité ou de l'année précédente,

* Pour les 1ère et 4ème catégorie, on est obligé de se dé-saisir des armes en les revendant, ou de les faire neutraliser.

Le permis de chasser, effectivement il est attribué à vie, mais la validation, elle, est annuelle. Et seule cette validation permettra de continuer à acheter des munitions.