Transport

[Squale56]

Bonjour à tous et toutes.
Jai fait une recherche avant de poster mais je n'ai pas trouver de réponce pressise ou alors je ne comprant rien. .
Je suis inviter dans ma famille pour tirer à 230 Kms (proprieter priver) j'ai donc une 22 norinco avec un chargeur 9 cous que j'ai acheter il y 11 ans.
je nai pas pour l'instant de licence,
Mes question sont les suivantes:

Quelle est la cat de ma 22: 5 em ou 7 em?
Et puije la transporter dans ma voiture avec mun et percuteur séparer?

Merci à tous ceux qui repondront .

[hexagone]

Ben ! à mon avis elle est en quatrième, c'est une 22 long rifle, licence obligatoire, déclaration obligatoire, et transport que si les deux conditions précédentes sont réunies.
Et encore le transport doit se faire avec des règles à respecter.
De surcroît le tir avec une arme de 1 ère ou de 2 ème catégorie hors d'un stand est interdit, sauf si le terrain qui accueille le tireur répond aux critères de la FFT et ait été contrôlé au préalable.
Eh ! oui nous ne sommes pas au USA ici.

[hexagone]

Tout est là :
http://vosdroits.service-public.fr/N287.xhtml

[Squale56]

Merci pour ta reponce , elle est déclaré donc je peut l'avoir chez moi mais pas m'en servir ?.
par contre le tir en terrain privé est il autoriser pour cette arme ? car sinon je vais prevenir mon bof.

[Invité]

Elle est en 4ème si et seulement si elle est en semi automatique ou que le canon fasse moins de 45cm.

Si elle est a verrou (j'en met ma main au feu), elle est en 7eme. Si elle a été declarėe, tu es libre de la transporter dans ta voiture et tu peux l'utiliser chez toi mais attention aux règles de sécurité.

De toute façon sans licence tu ne peux pas avoir de munitions normalement.

[hexagone]

Ce qui manque toujours dans cette loi c'est l'usage des AC en moins de 10 joules.
Rien n'est stipulé sur l'usage privé, dans son jardin.
Cependant il existe deux principes clairs :
Nul n'est sensé ignoré la loi et Ce qui n'est pas interdit est autorisé.
Par conséquent je reste convaincu que l'usage d'une AC en moins de 10 joues est autorisé dans son jardin, et même si par malheur on venait à blesser un individu ou un animal, je ne suis pas certain que la poursuite pénale pour usage d'une arme soit retenue.
En revanche les blessures involontaires pourraient être retenues.
Il faudrait l'avis d'un juriste, mais je ne dois pas être loin de la réalité.
Il y a un vide, et j'ai parfois peur que compte tenu des cinglés qui tirent en ce moment dans le monde, nos hommes politiques ne suréagissent !

[Invité]

Meme en - de 10 j ça reste une arme de 7 eme catégorie....

Tu es libre d'utiliser une arme de 5eme, 6eme ( faut bien couper les patates ) , 7eme et 8eme sur ta proprieté privé sauf si un arrêté municipal ou préfectoral ne t'y empêche et d'être en règle avec la législation bien sur. C'est a dire que le matériel soit déclaré.

[hexagone]

Meme en - de 10 j ça reste une arme de 7 eme catégorie....

Oeuf Corse smil067

[Invité]

J'ai édité pour compléter ma réponse.

[Squale56]

Merci encor pour vos réponce.
à Verrou ? elle est à repetition je croi, je doit meneuvrer le percuteur à chaque fois pour réangager une balle.

pour hexagone AC= Air Comprimer ? moin de 10 joules ? désoler je suis vraiment une bille je comprand pas.

[Invité]

Si tu doit ouvrir et fermer la culasse a la main a chaque balles alors c'est une arme a verrou. Si tu peux tirer plusieurs fois en n'appuyant que sur la detente une fois armée alors c'est une semi-auto et c'est une 4ème.

Sans license ni autorisation prefectural il est interdit d'être en possession de cette arme. De plus il faut un coffre et son usage est réservé au club il me semble.

[Squale56]

C'est donc une arme à verou en 7 em cat et déclarer merci pour vos réponce.

Pour les munition il m'en reste environt 200 pas trop vielle j'espere? .
Je vais donc m'inscrire au club pour aprendre et pouvoir l'utiliser dans la loi.

[Invité]

Ah j'avais meme pas vu ta signature.

Alors oui aucun doute, c'est une 7eme

[Squale56]

Peut tu me dire pour AC c'est bien air comprimer ? merci

[Invité]

Oui.

[pbblt]

Merci encor pour vos réponce.
à Verrou ? elle est à repetition je croi, je doit meneuvrer le percuteur à chaque fois pour réangager une balle.

pour hexagone AC= Air Comprimer ? moin de 10 joules ? désoler je suis vraiment une bille je comprand pas.

loki a pratiquement tout dit, comme d'hab
mais en terme de langage et de droit

répétition c'est une 7° catégorie si canon de plus de 45cm
semi-automatique c'est une 4° catégorie

c'est sur le forum partie législation

mais il est impropre de dire
une arme à répétition manuelle ou arme à répétition semi automatique ou arme à répétition automatique
les termes justes et inscrits dans la loi sur les armes sont
arme à répétition, arme semi-automatique; arme automatique

même si par malheur on venait à blesser un individu ou un animal, je ne suis pas certain que la poursuite pénale pour usage d'une arme soit retenue.

je ne te le souhaite pas, mais si ça t'arrive appelle vite un avocat spécialisé dans le tir et en pénal.

Nul n'est sensé ignoré la loi et Ce qui n'est pas interdit est autorisé

tirer chez soi n'est pas interdit par la loi, (hormis les armes nécessitant autorisation et bien sur les armes prohibées), mais ce n'est pas pour autant un droit, mais une tolérance, et la nuance est grande

Je vais donc m'inscrire au club pour aprendre et pouvoir l'utiliser dans la loi.

sage décuision, ainsi tu apprendras les termes justes, la réglementation, les règles de sécurité enfin tout le B.A. BA

si j'ai pu . . .

[Squale56]

merci

[Invité]

une question: comment tu la declarer sans licence , tu a un permis de chasse ou tu a eu une autorisation prefectoral.

et precision : arme de 7eme paragraphe 2 ( pour ce genre de 22lr )

[Invité]

Il l'a delcarée il y a quelques années. C'est tout.

[Invité]

clic sur le lien de ma signature

(un gars a fait un site (en une page menu deroulant ) sur un peu de tout sur les arme

la legislation se trouve dans le debut ainsi que les nouvelles categorie a venir

tu ne sera pas decu par se site

[Invité]

Tout est deja sur le forum. Il suffit de chercher. Il y a des sujet épinglés en haut de chaques catégories qui contiennent tous les infos principales...

Mais comme personne ne les lis...

[Invité]

c'est clair

[Squale56]

Oui pour repondre à ced1dric quand je l'ai acheter la loi obligait que à la présentation d'une CNI donc j'ai reçu la declaration de la pref par la poste quelque semaine plus tard pour les munitions c'est pareil pas de papier néssésaire pour avoir de la 22 à lépoque.

[Invité]

c'est une epoque que j'aurais aimé connaitre

au club des gars me disent qu'avant on pouvait acheter des 22lr a auchan meme les pistolet drulov etais vendu en supermarché

[Squale56]

Ben si tu regarde nos ages je pence que c'etait pas loin, par contre oui dans certaine grande surface je me souvient regarder les armes.

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