Air comprimé 4,5 et 20 Joules max. réèglementation mais encore . . .

[Bege57]

Bonjour à tous,

ça fait un moment que je lis toutes sortes de messages sur le forum et sur le net en générale,
mais au sujet de la règlementation j'ai plusieurs questions :
1 - est-ce qu'il existe quelque part une page web avec la règlementation officielle?
2 - mis à part la règlementation générale, pour pratiquer, est-ce qu'on peut par exemple aller dans le jardin d'un ami, une carrière ou en forêt ou ailleurs, mais ou
exactement peut on pratiquer?

merci pour vos réponses

[Ozzy]

Pour faire simple, tu peux acheter une AC jusqu'à 20 joules. Au-delà, tu dois être en possession d'une Licence de tir, ball-trap ou permis de chasse pour en acquérir une en France. A l'étranger, l'achat est libre dès 18 ans, mais à réception en France, si la carabine fait plus de 20 joules, déclaration obligatoire en Sous-Préfecture avec l'un des documents précités.

Pour pratiquer, tu as les clubs de tir, le meilleur endroit pour la sécurité. Tu peux aller au pas de tir 10 m avec des AC de moins de 7,5 joules et au 50 m avec une puissance de 20 joules voire moins.

Tu peux aussi tirer sur un terrain privé (jardin, forêt, champs), chez toi ou chez un ami avec son autorisation. Mais ce qui est primordial, c'est de tirer en parfaite sécurité pour toi et ton voisinage proche. Il faudra aussi veiller à ne pas troubler la tranquillité du voisinage pendant tes séances (bruit).

[Bege57]

très bien mais tu dis "...privé, (jardin, forêt, champs)" donc je ne peux pas aller dans la forêt voisine ou les champs à côté de mon village même si c'est à l'abri des regards et en toute sécurité?

parce que le problème c'est que je n'ai pas trouvé de club de tir près de chez moi.

Et pour le transport, j'ai lu dans le coffre de la voiture ce serait bon, mais est-ce que je peux par exemple me promener sur un chemin forestier avec l'arme dans sa housse?

[jupileyre]

Je n'en suis pas sûr, mais je répondrais non. A priori on ne peut tirer que dans des espaces strictement privés. Mais je ne suis pas "expert". Je ne tenterais pas de tirer en pleine nature même si "a priori" personne ne passe. Je sais, ça peut être tentant. Il ne faut pas non plus prendre le risque d'atteindre un animal qui passerait "par hasard" dans la ligne de mire. Quant à se "promener" avec une arme dans sa housse sur un chemin forestier, ben... j'en sais rien non plus (décidément je ne sais pas grand chose ). Mais pour avoir déjà dû "trimballer" un peu à pied ma carabine pour un petit tour à l'armurerie, j'avais "brisé" les lignes de la housse avec des sacs poubelles. Pas très glamour, mais histoire de ne pas attirer l'attention. Mais mieux vaut privilégier les espaces strictement privés. Après, à voir avec des tireurs plus avertis que moi !

[Ozzy]

Tu peux, mais gare à toi si tu n'as pas d'autorisation et que tu te fais contrôler par les autorités. Ils pourront te confisquer ta carabine et t'infliger une amende.

Va voir les agriculteurs près de chez toi et demande leur l'autorisation de tirer dans une de leur pature. Au besoin, invites les à une séance de tir avec une bonne bouteille  

Pour le transport de ta carabine sur un chemin forestier, normalement pas de problème si tu es en mesure de prouver que tu te rends sur un terrain privé avec le consentement du propriétaire. Tu mets un verrou de pontet sur ta carabine pour montrer qu'elle est inutilisable en l'état, et tu mets dans ton fourreau une lettre d'autorisation du propriétaire détaillant le chemin emprunté pour te rendre sur le terrain privé, ça prouvera que tu ne leur racontes pas de bobard...

Si tu te promènes sans aucune autorisation, les autorités risquent de te percevoir comme un braconnier qui chasse à l'AC, ce qui est formellement interdit en France.

[QB57]

Salut
Il me semble que toute arme doit être dans une valise fermée à clef dès que tu sors de chez toi...
A+

[Bege57]

Merci pour ta réponse Ozzy, je crois que je vais laisser tomber les champs car demander l'autorisation aux propriétaires c'est quasiment impossible car ne les connaissant pas il faudrait que je veille peut être des jours pour voir l'un ou l'autre, c'est pas comme s'il n'y en avait qu'un ou deux tu comprends?
Et c'est quoi un un verrou de pontet?

Il me semble que toute arme doit être dans une valise fermée à clef dès que tu sors de chez toi...
A+

ah oui mais ça, les "il me semble" ça ne m'avance à rien du tout, quelle est la règlementation officielle à ce sujet? c'est ça qu'il faut savoir :)

[Ozzy]

Il n'y a rien qui impose de transporter une arme dans un compartiment fermé à clef, sinon on ne vendrait pas des fourreaux souples... Ce qui importe c'est de rendre l'arme inutilisable en l'état en enlevant ou en condamnant une partie de son mécanisme, indispensable à son fonctionnement. Sur une AC ce sera avec un verrou de pontet, sur une arme à feu la culasse + verrou de pontet. Par ailleurs, il convient également de transporter les munitions à part, toujours dans un souci de ne pas pouvoir utiliser la carabine immédiatement. Je suis pas sure que le verrou de pontet soit obligatoire pour les armes de catégorie C, mais deux précautions valent mieux qu'une, et on ne te reprochera jamais d'être prudent...

Un verrou de pontet c'est ça :
http://www.hyperprotec.com/p3376/Verrou-de-pontet-chrom%C3%A9-%C3%A0-clef-pour-s%C3%A9curiser-une-arme/product_info.html

[Ozzy]

Merci pour ta réponse Ozzy, je crois que je vais laisser tomber les champs car demander l'autorisation aux propriétaires c'est quasiment impossible car ne les connaissant pas il faudrait que je veille peut être des jours pour voir l'un ou l'autre, c'est pas comme s'il n'y en avait qu'un ou deux tu comprends?

Petite astuce pour lier connaissance avec un agriculteur, tu peux te rendre dans les fermes de ta ville (s'il y en a encore...) ou de ton village. Il y a bien quelques fermiers qui vendent des produits de leur ferme. Tu vas leur acheter des légumes et des œufs, pour faire connaissance. Moyennant quelques coups de main pour de l'entretien divers ou une somme d'argent à l'année, il y en aura bien un qui te laissera sécuriser un couloir de 50 m x 3 m sur une pâture en jachère pour te laisser tirer.

[romeo33]

bonjour a tous,
Le mieux c'est de regarder a la source
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2252.xhtml

et plus particulièrement le chapitre sur le transport

Chasse et tir sportif
Documents obligatoires
Le permis de chasser délivré en France ou à l'étranger ou toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d'un titre de validation de l'année en cours ou de l'année précédente, vaut :
titre de port d'une arme de la catégorie C ou D pour son utilisation en action de chasse ou toute activité liée à la chasse,
et titre de transport d'une arme de la catégorie C ou D en vue de son utilisation en action de chasse ou toute activité liée à la chasse.
La licence de tir en cours de validité délivrée par une fédération sportive ayant reçu l'agrément du ministère chargé des sports vaut titre de transport d'une arme de la catégorie B, C ou D,
Conditions de transport
Si une autorisation est accordée, une arme de catégorie B, C ou D doit être transportée de manière à ne pas être immédiatement utilisable
soit en recourant à un dispositif technique,
soit en démontant une de ses pièces de sécurité.

Vu qu'en moins de 20J il n'y a pas d'autorisation, il n'y a pas non plus d'obligation de neutraliser l'arme et d'utiliser une mallette fermée à clé ou un verrou de pontet.
Par contre, il est interdit de transporter une arme de manière visible, donc fourreau ou mallette obligatoire.
A noter aussi que l'obligation de stocker les munitions dans un endroit séparé et de neutraliser l'arme ou de la stocker dans un coffre ne s'applique qu'aux armes soumises a déclaration donc pas aux moins de 20j
voir chapitre Conservation à domicile ici http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F2248.xhtml

Apres bien sur, pour la sécurité et éviter les accidents, il vaut mieux prendre ce type de précautions surtout s'il y a des enfants au domicile.
Toutes mes armes et répliques sont dans des mallettes fermées par cadenas et les plombs sont dans une Pelicase également cadenassée, le tout dans mon bureau.
Ce n'est pas imparable mais cela suffit pour mes gamins qui ont compris que si c'est ferme ce n'est pas pour eux.

[Invité]

Oui je me suis déjà fait contrôler a mainte reprise (contrôle de routine alcootest, papier, la routine quoi...)  

Avec la housse sur le siège arrière, et la question ma déjà été poser bien sur "vous transporté quoi dans la housse"
Et bien je leur dit, une carabine à plomb, et me propose de leur montrés, ce qu'il accepte toujours volontiers (surtout par curiosité)    parfois la conversation s'engage même sur la fiabilité de tel ou tel marque ! (mais jamais aucunes question quand a la puissance)

Et je leur dit que je vais faire une séance dans un champ à quelques kilomètres, en toute sécurité !

Jamais eu de souci, pourquoi raconter des bobars, il suffit d'être franc et courtois !!  

[pbblt]

salut mat
je n'ai pas l'impression qu'il ait été dit des bobards,

au sens strict de la loi et en complément de l'excellent post de roméo

attention donc, il ne faut pas confondre transport et port d'arme

pour transporter une arme et ce quelque soit la catégorie il vous faut:
ou une licence de tir, ou un permis de chasse, les deux devant être en cours de validité
(je ne parle pas du paint ball)

pour porter une arme donc pour pouvoir l'utiliser cqfd
en action de chasse :
un permis de chasse en cours de validité

le tout est de définir à quel moment vous faites action de chasse, et c'est là que le bât blesse, car le fait de faire action de chasse est laissé à l'appréciation des forces de police,

si vous êtes en terrain diffus (champs, prairie ou autre) où il y a ACCA (association de chasse) et si vous y êtes avec une arme, vous avez toutes les chances (ou malchance) de vous retrouver avec un dépôt de plainte de la dite ACCA, que vous ayez ou non l'autorisation du proprio.
la raison étant: chasser sans permis avec une arme interdite à la chasse et en ce moment on peut rajouter le tout en période de fermeture; la totale.

et ces messieurs garde forestiers, sont, à juste raisons, très très tatillons.
on a déjà vu des situations ubuesques où l'intéressé s'est vu lourdement sanctionné.

méfiance donc.
dans votre jardin, on ne peut vous interdire de tirer (hormis aux armes de catégorie B),
mais encore là, attention aux nuisances de voisinage . . . (j'en ai fait par deux fois la triste expérience)

pas simple le tir en terrain diffus.

si j'ai pu . . .

[Invité]

Je ne parle pas de bobards, en ce qui concerne les posts !

Je fessais allusion, à ne pas raconter de bobards aux forces de l’ordre, lors d'un contrôle !!  

[pbblt]

Je ne parle pas de bobards, en ce qui concerne les posts !

Je fessais allusion, à ne pas raconter de bobards aux forces de l’ordre, lors d'un contrôle !!  

me disait aussi que venant de toi  
ça me surprenait



excuses

[romeo33]

HS (quoi que...)
Oui cela m'est arrive aussi de me faire contrôler avec un véhicule de collection sans la vignette du contrôle technique, ce qui est normal.
Le gendarme a demandé a ses collègue, puis a la gendarmerie et enfin a la préfecture avant de me laisser repartir. Visiblement il voulais m'aligner mais il en a été pour ses frais  
Comme quoi, même si on est en règle il vaut mieux être courtois comme le suggère Mat.
En effet en cherchant bien il aurait pu m’épingler pour pot échappement non homologue, plaque d’immatriculation partiellement cachée par le pot...  
Fin HS

Tout ceci pour dire que les forces de l'ordre ne connaissent pas toujours bien la loi   mais avec le sourire, ca passe....

[Ozzy]

+ 1000 avec toi roméo

[QB57]

Salut
bah désolé d'avoir donné ma perception des choses pour être tranquille avec les forces de l'ordre et une hypothèse que tu pouvais vérifier mais poser une question sans même avoir cherché à trouver la réponse, ca ne fait pas plus avancer les choses!

[Invité]

@pbblt
Pas de mal pbblt

@romeo
Oui être courtois, mais pas facile quand tu tombes sur une tête de con, et oui! Il y en a partout.

Mais, avec ma boule à zéro, mon treillis, mes rangos, et mon berlingot qui vient de la Gendarmerie de l'air, de la Base aérienne de Villacoublay (acheté doccas)

Le contact et de suite plus détendu !!

@QB57
Je ne pense pas, que tu dois être désolé, tu donnes un avis, tu participe à une discussion, nous somme la pour ça !

[QB57]

Salut Mat
C'est bien ce qu'il me semblait
A+

[romeo33]

Tout a fait, en plus d'un point de vue sécurité, il vaut toujours mieux transporter ses armes "sécurisées", ne serai-ce que pour éviter les accidents en cas de manipulation par un non initie.
Avec une AC le risque est faible mais scénario catastrophe, prenons une PCP, le coup part, que de l'air c'est pas grave mais le "novice" surpris lache l'arme.
Et bim ! la crosse et cling ! la lunette

[edgarderoche]

.

[hips]

Bonsoir.
Cette adresse peut vous intéresser; elle ne concerne pas les AC, mais les armes anciennes; donc une 20 joules bien moins "bruyante"?

http://www.armes-ufa.com/spip.php?article307

[jos3331]

Bonsoir

Sauf que : Article 28 (abrogé au 6 septembre 2013)
Voir : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597

[pbblt]

Bonsoir

Sauf que : Article 28 (abrogé au 6 septembre 2013)
Voir : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597

mais encore ....

le lien renvoi sur le texte générique de la loi, rien de nouveau par rapport à ce qui a été dit.

d'autre part cet article a été abrogé, donc plus d'actualité

[diablo59]

bonjour a tous :pour faire du tir avec une AC d,après un gendarme le fait de tiret dans un domaine prive 'le votre ou a autrui(avec l,autorisation du propriétaire légal vous êtes dans vos droit.
attention si vous êtes dans un champ et qu,une société de chasse a le droit de chasse demander son autorisation car vous pouvez être considéré' comme en action de chasse ce qui peut vous valoir de gros problèmes
donc si vous êtes en appartement le mieux est un club de tir

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