Question

par HBK6508 Mer 7 Sep 2016 - 17:17

Bonjour à tous.

Un ami à commandé une carabine 22LR dans une armurerie en ligne.
Il à reçu l'arme avec un papier signé de l'armurerie pour la déclarer.
Il à envoyé ce papier à la préfecture mais il se demande si c'est normal qu'il n'a aucun retour de la préfecture.

par rick dangerous Mer 7 Sep 2016 - 17:36

ça peut être très long...

par HBK6508 Mer 7 Sep 2016 - 18:07

Merci Rick.
Mais dans tous les cas, il aura un retour ?

par rick dangerous Mer 7 Sep 2016 - 18:25

on a vu le récépissé revenir pour certains en 2/3 semaines, pour d'autre en plus de 2 ans...

donc tu n'as pas vraiment à t'inquiéter Question Lollollo

par HBK6508 Mer 7 Sep 2016 - 18:29

Merci pour l'info.

par Borisravel Mer 7 Sep 2016 - 18:50

Autant pour le B, ça va très vite, mais pour le C, ils sont nettement moins pressés. Chez moi, c'est moins d'une semaine pour le B, 3 semaines pour les C et D.

par cfx-74 Jeu 8 Sep 2016 - 20:24

rick dangerous a écrit:pour d'autre en plus de 2 ans...

voir beaucoup beaucoup plus.... smil 85

par pbblt Jeu 8 Sep 2016 - 21:27

HBK6508 a écrit:Bonjour à tous.

Un ami à commandé une carabine 22LR dans une armurerie en ligne.
Il à reçu l'arme avec un papier signé de l'armurerie pour la déclarer.
Il à envoyé ce papier à la préfecture mais il se demande si c'est normal qu'il n'a aucun retour de la préfecture.

je ne comprends pas bien
s'il l'a acheté dans une armurerie, fût-elle en ligne, c'est à l'armurier à faire la déclaration, non à l'acquéreur.

article 46:
Toute personne physique qui acquiert ou qui cède en France auprès d'un armurier ou à un armurier, ou d'un particulier ou à un particulier en présence d'un armurier, une arme ou un élément d'arme de la catégorie C ou du 1° de la catégorie D procède, pour une arme de la catégorie C à une déclaration, sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article 6 et pour une arme du 1° de la catégorie D à une demande d'enregistrement.
Cette déclaration pour les armes de la catégorie C et cette demande d'enregistrement pour les armes du 1° de la catégorie D sont transmises par l'armurier au préfet du département du domicile du déclarant.

l'armurier est en dehors de la loi
je ne comprends pas, mais vraiment pas

Rolling Eyes

il a reçu la facture de l'arme mentionnant le numéro de licence ou de permis, couvrant l'arme pour le transport. Il n'a rien à faire si ce n'est qu'attendre.
pour le transport de l'arme, la pièce prouvant le motif légitime est la licence de tir, il peut se munir de la facture afin de se prévaloir du bien fondé de l'acquisition de l'arme (les douanes peuvent la demander, pas la maréchaussée)

c'est ce que je pense, l'armurier ne lui a pas demandé de procéder à la déclaration de l'arme, ou alors c'est grave.