Re: Petite question...

[jeanphi]

FIRKIN, tu fais un beau paquet solide et tu t'expédies par la poste à l'endroit ou tu vas habiter demain... comme ça tu ne te fais pas piquer sur le trajet. Quand tu achetes un pistolet ou carabine à plombs, armurerie auxerre ou mudilar te l'envoie, , non ....

Bonjour
Bravo Monsieur !
C'est avec cette méthode que bossent les narcotrafiquant - par la poste- Ce sont de petits colis sous vide pour éviter la détection par odorat canin - et du coup en cas d'ouverture par la douane c'est le client qui a les problèmes

Du coup, pour l'envoi d'arme par la poste il faudra passer à travers les scanners - donc privilégier les périodes hautes comme Noël

[Firkin]

Jipegal un déménagement coute assez chère comme ça pour que je paye la poste en plus !
Et à un moment donnez-moi je veux bien prendre une licence, de toutes façons je pensais en prendre une en gironde...
Mais si même avec une licence je n'ai pas le droit...
Je vois pas l'intérêt...

De toutes façons je vais appeler la gendarmerie pour être sur et certain de la démarche à suivre...
Comme ça je serais tranquille et en cas de problème je donne le numéro de la gendarmerie !

Rick Dangerous Je te rassure je pensais pas les sortir de la voiture !

[jipegal]

c'est insoluble cette affaire... mais dans le camion de déménagement, (comme déjà dit) au milieu de tout le bordel, il serait bien râre que l'on t'arrete et qu'on déballe toutes les affaires sur le parking surtout si tu roules peinard et que tu ne fais pas de conneries au volant, ou alors tu as vraiment pas de bol.. Je parle que des carabines à plomb de moins de 20 joules, pas des armes à feu bien sûr
Et mon ancien calibre 16 alors que j'ai arreté mon permis de chasse en 1976, je n'ai pas le droit de le déménager? je le jette dans l'étang le plus proche de chez moi ?

[Firkin]

Le problème c'est que les lois sont les lois et que j'envisage toujours TOUTES
les possibilités avant de faire quoi que ce soit...
Du coup...
Oui,oui je suis un chieur !

[rick dangerous]

tu fais simple:
chaque arme rangée dans sa mallette/fourreau/étui, au fond du coffre, le reste des affaires empêchant l'accès.
et les munitions ailleurs.
normalement, tu peux verrouiller le coffre pour qu'il ne puisse pas s'ouvrir avec la centralisation.

problème résolu: tu déménages (motif), et tes armes sont en sécurité etc, etc... (transport dans les règles).

[Firkin]

Oui je pense que c'est ce que je vais faire...
Avec un petit coup de fil a la gendarmerie pour vraiment être tranquille...
C'est dommage que les lois ne sois pas plus précise d'ailleurs !
Car comme dit plus haut, une interprétation peut couter très chère...

[deamoncrack]

J'ai parlé d'imbroglio, mais je vois que le mot est encore faible !!

[guitarjoe60]

Bonsoir
Effectivement c'est complexe
voir trouble, donc dés mes vacances si je vais
voir mon armurier lui acheter un stock de plombs, des billes acier
et éventuellement un nouveau pistolet ou carabine à air, pour rentrer
chez moi, je serre les fesses et je fait de l'huile,  il vaut mieux que je prenne
les petites routes comme dans le bon vieux temps ou je faisais la fête.
D'autant que vu mes horaires je peut y aller que deux fois par an, lors de mes
vacances d'été et d'hiver! Pas rassurant tout ça! Bon j'aurais la facture mais
quand même, en plus j'ai un C15 donc pas de coffre, obliger de cacher tout sous
des couvertures, ça risque d'alerter la maréchaussée, je suis mal! La vous me faites peur!
Quoi que la dernière fois que je suis revenu de chez l'armurier avec la gamo 440 en été 2016
y avait les gendarmes au rond point, j'avoue que j'ai transpiré, mais ils ne mon pas arrêté.
Affaire à suivre, je suis en vacance dans 15 jours, 12 août au soir. le 16 je vais voir mes deux armuriers, voir ce qu'ils ont de nouveau.
Bonne soirée
Joe

[Angelo82]

tu fais simple:
chaque arme rangée dans sa mallette/fourreau/étui, au fond du coffre, le reste des affaires empêchant l'accès.
et les munitions ailleurs.
normalement, tu peux verrouiller le coffre pour qu'il ne puisse pas s'ouvrir avec la centralisation.

problème résolu: tu déménages (motif), et tes armes sont en sécurité etc, etc... (transport dans les règles).

C'est exactement ça.

Et puis il ne faut pas en faire une fixation non plus. Ce ne sont que des AC. Même les flics ont joué avec quand ils étaient momes...

[jipegal]

j'ai des potes chasseurs, et le calibre 16 ou 12 est dans le cul du 4X4 du premier janvier au 31 décembre en vrac sous une couverture et les chiens dans le coffre qui dorment sur le 12..

[dom21]

peut-être que ça pourra servir

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31661

[Angelo82]

Oui, c'est normal, une fois le déménagement fait, les armes qui étaient déclarées dans le département de départ, doivent l'être dans le département de la nouvelle résidence. Pour les AC de moins de 20 joules, ce n'est pas la peine.

[Raymooz]

Vous vous cassez la tête pour pas grand chose quand même !

Je vois pas comment un flic peut te reprocher de transporter tes AC alors que tu déménages !

On n'a pas le droit de se promener en ville avec un couteau à steak dans la poche, pourtant quand on déménage on laisse pas nos cartons de vaisselle au nouveau proprio !

Alors comme ça a été dit et redit, tu mets tes AC dans leur boites, munition à part et roule ma poule !

La loi dit qu'on n'a pas le droit de les transporter sans licence sauf motif légitime, si changer de domicile n'en est pas un, je n'en vois aucun autre qui serait valable !! Ces armes sont ta propriété, tu déménages, tu les emmènes avec point barre...

Et OUI il est 3h39 du mat, j'arrive pas à dormir en ce moment bordel, en plus je me suis fais violer par un moustique de merdeuuuuuh et y'a un coq dans le quartier qui se trompe de fuseau horaire, la totale !!!

[J1]

putain les mecs... on se croirait au sénat... arrêtez de réfléchir à ce niveau, ça vous fera des vacances

[Firkin]

Ouais si nos sénateurs réfléchissaient seulement !

[PATAFOIN34]

Il se dit que les repas à l'assemblée et au sénat sont longs et caloriques ... de l'entrée au pousse café
Ben après, dans l'hémicycle ça digère dur !

[PATAFOIN34]

Et OUI il est 3h39 du mat, j'arrive pas à dormir en ce moment bordel, en plus je me suis fais violer par un moustique de merdeuuuuuh et y'a un coq dans le quartier qui se trompe de fuseau horaire, la totale !!!

J'ai trouvé ton violeur

il était de connivence avec la poule pour faire "wallou" à ton sommeil

[Lemarcus]

Je rajouterai un autre petit détail.

Un permis de chasse est motif légitime que pour les actions de chasse, pas pour un déménagement.
Une licence de tir est un motif légitime uniquement pour le transport de l'arme de chez vous au stand de tir ou pour une activité lié au tir de compétition, dans un autre stand de tir par exemple et aucunement pour un déménagement.
Pour la licence de ball-trap idem.

.

Voilà une remarque importante; et je ne suis pas le seul ici à faire le mélange.
Par exemple quand je lis ceci , en début du sujet: "...Licence de tir, baltrap ou permis de chasse validé." . Je rappelle qu'on ignore tout des armes concernées par le déménagement !

J'ai bien compris que tu parlais d'un déménagement. Mais je voudrais poser une paire de questions, pour clarifier: ( )
1) avec un permis de chasse validé, est-ce que je peux acheter une AC de 35 joules en armurerie ?
2) si la réponse est oui, ai-je le droit de la transporter jusque chez moi  ? Il me sera impossible de dire que je suis en action de chasse ( ou en rapport avec la chasse) avec une telle arme !!!
3) question inverse : avec une licence de tir, je peux acheter n'importe quelle arme de chasse, puis la transporter jusque chez moi ?
Avec une licence de tir, puis-je acheter des balles dum-dum ? Et les détenir ? Difficile de dire que c'est pour tirer en stand !

Dans un tout autre domaine,
concernant les motifs légitimes de transport, le texte invite à se renseigner à la préfecture; alors 2 remarques
- si la préfecture possède une liste de ces motifs, pourquoi n'est-elle pas consultable en ligne ? Avec bien sûr la possibilité de demander une autorisation pour des cas très particuliers...
- ou alors il n'y a pas de liste, et la décision est prise au cas par cas ? O.K , mais en cas de controle sur la route, il faudra bien justifier de l'accord préfectoral avec un papier quelconque ?

--------------
Et pour finir ( )
@Angelo82 , à la fin de ton message tu dis: "Donc Le déménagement par lui même est un motif légitime pour le transport de vos armes et pas besoin de permis de quoi que ce soit et ce pour les armes de catégorie C et D. Les autres je ne sais pas et je m'en fou, j'en ai pas."
Je n'ai toujours pas trouvé le texte officiel affirmant que le déménagement est un motif légitime... ( je ne dis pas ça pour te contredire ou te casser les pieds! ).
Et il vaut mieux avoir avec soi des papiers qui justifient que tu détiens légalement ces armes . Petite plaisanterie bien sûr

[romeo33]

pour le 1) oui tu peux acheter une arme de catégorie C avec un permis de chasse en cours de validité c'est indique très clairement dans le textes (pour une fois)
Pour le 2), le permis de chasse ne vaut pas permis de transport dans ce cas bien sur mais on peut penser que ramener l'arme de l'armurier a chez soi constitue un motif légitime de transport sinon personne ne peut acheter d'armes de catégorie C
Pour le 3) déja, cela dépend des armureries. Certaines vont te demander justification de la possession de l'arme et d'autre te vendrons les munition avec la licence (j(ai eu les 2 cas pour du 44-40)

Cela m’étonnerai que les prefs aient une liste exhaustive des motifs légitimes et qu'elles veillent s'emmer... a envoyer une "autorisation" de transport. Et comme avec tout bon fonctionnaire on risque d'avoir des réponses contradictoire en fonction de la personne qui répond, si on obtiens une réponse.
A priori dans le cas qui nous intéresse (déménagement) il ne devrait pas y avoir pas de problème si ce n'est pas un motif légitime, qu'est ce qui en est un ?
les seuls cas dont j'ai eu connaissance sont :
- Un contrôle routier avec une réplique bien visible dans la voiture pas d'explication pour justifier la présence de l'arme -> confiscation.
- Un contrôle des douanes avec une carabine dans le coffre, pas de licence et justification "je vais chez un copain" -> confiscation
Donc conclusion, effectivement toujours bien avoir en tête un motif "légitime" justifiable lorsque l'on transporte une arme, que ce soit avec ou sans licence.
A noter que dans les 2 cas, même s'il y a eu amende dans un moins un des 2 on était loin de la peine maximale s'agissant d'airgun.

[Lemarcus]

Un grand merci à toi, Romeo33 !
Ce que j'apprécie particulièrement dans tes réponses, c'est que tu fais toujours la distinction entre ce qui est écrit, et ce que l'on peut se permettre de penser...

Revenons au sujet, le déménagement ;
le début de ta réponse concernant la préfecture... on dirait que tu as lu dans mes pensées , c'est exactement comme ça que je voyais les choses !
Cependant, il n'est pas interdit de s'autoriser de légitimement penser que, le texte officiel disant :
Conditions de transport
Si une autorisation est accordée, une arme de catégorie B, C ou D doit être transportée de manière à ne pas être immédiatement utilisable

, il ne serait pas totalement déplacé d'oser se dire que puisque des autorisations sont prévues...à condition bien sûr de ne pas téléphoner pendant les heures de la sieste ...
C'est de l'humour bien sûr, je respecte notre fonction publique !

[romeo33]

Je te répondrai a tester. Si cela est possible avoir une autorisation écrite de la pref permettrai de ne plus se poser de question dans un certain nombre de cas.

[pbblt]

Salut
Pour faire vite et simple pas le temps d'écrire un bouquin ni de citer les textes
Tu as des armes chez toi
Légalement détenues je suppose, sinon t'aurais pas posé la question sur le forum

avant ton déménagement ces armes sont dans ton lieu de résidence, çà roule
Après ton déménagement ces armes sont dans ton nouveau lieu de résidence, çà roule

Durant le déménagement elles sont dans le camion ( en principe) ,  inscrites sur la lettre de voiture ainsi que l'ensemble de ton mobilier, (aussi appelée inventaire du mobilier. ou encore lettre de transport ) tu dois remettre au transporteur une copie des  récépissés de déclaration pour les C, et respecter la règlementation sur le transport, perso j'avais la culasse de ma .22 dans la bagnole, la .22 a voyagé dans le camion avec les cat D dans une valise pour armes cadenassèe

Dans le cas où tu déménages par toi même, tu fais toi même la lettre de voiture, en cas de problème d'accident, ton assurance peut te la demander pour le remboursement de la casse, si bien sûr t'as pris assurance

si tu as des B, le transporteur peut refuser de les prendre en charge mais la question ne se pose pas, tu as forcément une licence de tir,

bien évidemment si pour tes cat C tu as licence, la question ne se pose pas, tu peux les prendre dans la bagnole, mais gare à la place.

Si j'ai pu

La lettre de voiture ou transport justifie le déménagement de ton mobilier d'un point À à un point B.de TOUT tes meubles, bijoux ou autres, à condition que tu détiennes légalement bien sûr

On a tous tendance à confondre lieu de résidence et habitation.

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