Détention d'arme avant et après licence

[YoukiSuperstar]

Bonsoir,

Je me posais une question mais après recherches sur Google, je ne suis pas sur de formuler suffisamment bien ou le moteur à des ratés...
En s'inscrivant dans un club, on accède à la licence de tir qui donne droit à l'achat d'armes supérieures à 20joules.
On s'équipe, avec des fois un budget conséquent et si pour une raison ou une autre on arrête le tir en club:

- La licence est toujours valable si on continu des visites régulières(comme le permis poids lourd qui est maintenu sans rouler)?
- Si on perd la licence, les armes achetées légalement sous possession de celle-ci deviennent non règlementaires aussi et doivent être... "rendues en gendarmerie ou autre"?
- Si on peut les conserver, doit on les utiliser à résidence seulement ou peut on se déplacer légalement sur la voie publique (bien sure, arme dans le coffre, à l'abri des regards, etc) vers une maison de campagne, terrain d'un ami par exemple?

J'espère avoir été clair pour que vous "cibliez" au mieux mes questions et mettiez dans le mille pour me répondre.

[deamoncrack]

Salut !

Pour te répondre, une licence est valable pendant une année "sportive", de septembre à septembre. Donc si tu prend une licence maintenant, tu payera une année complète pour seulement trois mois et il te faudra re-payer pour l'année suivante...

Cette licence est validée pour toute l'année à partir du moment ou ton médecin l'a signée, même si tu ne mets pas les pieds au stand une seule fois dans l'année SAUF dans le cadre de l'obtention d'autorisation de détention d'arme de catégorie B ( soumise à autorisation préfectorale ), qui nécessite 3 séances de tir contrôlées par an.

Pour tout ce qui est de catégorie C ( soumise à déclaration ), comme les armes à air comprimé de + de 20j, les carabines à répétition manuelle de 10 coups max par chargeur, fusils à pompe à canon rayé, etc, si tu ne renouvelles pas ta licence, tu as le droit de les conserver MAIS tu ne pourras plus t'approvisionner en munitions, sauf si celles si sont classées en catégorie D ( libre de détention et d'achat ) comme par exemple les plombs...

En revanche, tu ne bénéficiera plus de la légitimité de transport que t'octroie, dans les limites de la loi, ta licence de tir. Autrement dit, tu n'auras plus le droit de sortir ta carabine de + de 20j de chez toi.

En espérant avoir été suffisamment clair ?

Kev.

[cro magnon 07]

Salut !

Pour te répondre, une licence est valable pendant une année "sportive", de septembre à septembre. Donc si tu prend une licence maintenant, tu payera une année complète pour seulement trois mois et il te faudra re-payer pour l'année suivante...

Cette licence est validée pour toute l'année à partir du moment ou ton médecin l'a signée, même si tu ne mets pas les pieds au stand une seule fois dans l'année SAUF dans le cadre de l'obtention d'autorisation de détention d'arme de catégorie B ( soumise à autorisation préfectorale ), qui nécessite 3 séances de tir contrôlées par an.

Pour tout ce qui est de catégorie C ( soumise à déclaration ), comme les armes à air comprimées de + de 20j, les carabines à répétition manuelle de 10 coups max par chargeur, fusils à pompe à canon rayé, etc, si tu ne renouvelles pas ta licence, tu as le droit de les conserver MAIS tu ne pourras plus t'approvisionner en munitions, sauf si celles si sont classées en catégorie D ( libre de détention et d'achat ) comme par exemple les plombs...

En revanche, tu ne bénéficiera plus de la légitimité de transport que t'octroie, dans les limites de la loi, ta licence de tir, autrement dit, tu n'auras plus le droit de sortir ta carabine de + de 20j de chez toi.

En espérant avoir été suffisamment clair ?

Kev.

cette réponse me parait très claire .

[deamoncrack]

Merci !

Je reconnais que pour quelqu'un qui n'est pas familier de la législations des armes, cela est un peu flou au départ et quelques éclaircissements ne sont jamais de trop !

[YoukiSuperstar]

Salut !

En espérant avoir été suffisamment clair ?

Kev.

Tu as mis dans le mille!C'est pour ça que j'ai cogité au mieux ma question car dès que l'on parle de législation on a vite fait de se perdre.... ;)
Je précise au passage que mon "clair" n'avait rien d’arrogant bien sur... :)
Merci encore à toi et bon weekend

[deamoncrack]

Pas de souci, je ne l'ai pas ressenti comme tel, je voulais simplement m'assurer d'avoir été clair car comme je le disais, la loi ne l'est pas toujours !!

Au plaisir !

[T.I.R.]

- Chalut à tous , il me semble avoir bien lu , mais , pour ma Daystate PCP de 68 Joules , cal 22 , à répétition manuelle ou mono-coup , catégorie C , mon club , le TSTB , m'impose 3 séances de tir contrôlé , avec mon arme la plus puissante , sus-nommée donc .

- Chamitiés .

[romeo33]

- Chalut à tous , il me semble avoir bien lu , mais , pour ma Daystate PCP de 68 Joules , cal 22 , à répétition manuelle ou mono-coup , catégorie C , mon club , le TSTB , m'impose 3 séances de tir contrôlé , avec mon arme la plus puissante , sus-nommée donc .

- Chamitiés .

Comme la dit daemon, ça c'est pour les armes a feu de catégorie B c'est a dire:
- arme de poing tout calibres en mono-coup ou semi-auto
- arme longues a répétition manuelle avec chargeur de plus de 11 coups ou semi-auto avec capacité de plus de 3 coups (2+1). - également dans cette catégorie les armes longues dont la longueur est inférieure a 80cm ou canon inférieur a 45cm
- arme a canon lisse dont la longueur est < 80cm ou canon < 60cm (pompe a canon scié)
Plus d'autres cas plus ou moins exotiques et certains calibres

Pour avoir la "totale" se référera "la bible" https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2250

Si on t'oblige a faire 3 tirs contrôlés alors que tu n'as que du C, c'est de l'abus de pouvoir. A moins que cela ne soit stipulé dans le règlement intérieur du club dont tu est sensé avoir pris connaissance a ta première inscription.

[dom21]

deamoncrack, belle explication très claire et qui dit tout

chez moi ceux qui ont des Cat C ne sont pas obligés de faire les tirs de contrôle
mais on leur conseille d'en faire pour que si un jour ils voudraient une B le carnet de tir sera "prêt"

en même temps ça nous permet de contrôler le niveau de connaissance de la sécurité, MAIS ce n'est absolument pas obligatoire

et puis le QCM leur fait mettre un pied dans le monde du tir (avec le livret d’accueil)

[deamoncrack]

Bonjour !

Voilà ce qui vient de tomber sur Légifrance, prévoyez une boite d'aspirine avant d'entamer la lecture :

Décret n° 2018-542 du 29 juin 2018 relatif au régime de la fabrication, du commerce, de l'acquisition et de la détention des armes

[maxor34]

ouille ouille ouille,j'ai abandonné en chemin

[deamoncrack]

Déjà, pour les fusils à pompe à canon rayé, la messe est dite :

f) A répétition munies d'un dispositif de rechargement à pompe, autres que celles mentionnées au 1° du III ; »

- au 4°, après les mots : « ainsi que leurs munitions, » sont insérés les mots : « douilles et douilles amorcées, » ;
- au 7°, les mots : « , sauf celles classées dans une autre catégorie définie » sont remplacés par les mots : « classées dans cette catégorie par » ;
- au 8°, les mots : « , sauf ceux classés dans une autre catégorie » sont remplacés par les mots : « d'une capacité supérieure à 100 ml ou classés dans cette catégorie » ;

c) Le III est ainsi modifié :

- au c du 1°, les mots : « dont l'un au moins n'est pas lisse » sont supprimés ;
- après le c, il est inséré un d ainsi rédigé :

« d) A répétition manuelle à canon rayé munies d'un dispositif de rechargement à pompe chambré pour les calibres 8, 10, 12, 14, 16, 20, 24, 28, 32, 36 et 410, d'une capacité inférieure ou égale à 5 coups, dont la longueur totale est supérieure à 80 cm, dont la longueur du canon est supérieure à 60 cm et dont la crosse est fixe ; »

III. - Les personnes qui détiennent des armes à feu d'épaule à répétition à canon rayé munies d'un dispositif de rechargement à pompe qui étaient soumises à déclaration avant l'entrée en vigueur du présent décret et qui sont classées au f du 2° du II de l'article R. 311-2 du code de la sécurité intérieure par le présent décret doivent déposer une demande d'autorisation de détention au titre du 2° de l'article R. 312-40 du même code, dans un délai d'un an qui suit l'entrée en vigueur du présent décret.
En cas d'autorisation, l'arme concernée n'est pas comptabilisée dans le quota prévu au premier alinéa du 2° de l'article R. 312-40 du code de la sécurité intérieure. Si l'autorisation est refusée, la personne doit se dessaisir de l'arme selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75 du même code ou la faire neutraliser dans un délai de six mois suivant le refus d'autorisation. Dans ce dernier cas, elle procède à une déclaration sur l'imprimé conforme au modèle fixé par l'arrêté prévu à l'article R. 311-6 du même code.

[T.I.R.]

- Chalut à tous , celà m'avait été stipulé par l'un des dirigeants du club , lors du passage de la licence ; je vais toutefois relire le règlement du TSTB ,
à la " loupe " ; au cas où .....

- PS : je viens de relire , donc je confirme la règle ; catégorie B et non en C ; il semblerait que l'on m'ait mal compris au club , pour l'achat du modèle de l'arme . Je vais tout de même me le faire confirmer , mais leur règlement est clair .

- Comme quoi , parcourir le forum , est utile .

- Chamitiés .

[frederic feve]

Comme dit plus haut, les STC ne sont obligatoires que pour les possesseurs de Cat. B. et en aucun cas pour des C. Autrement, comment feraient les chasseurs et tireurs de ball-trap qui ne possèdent que des C ?????

L'histoire qu'elles doivent être réalisées avec l'arme de plus gros calibre détenu est du vent, du radio stand. Aucun texte de loi ne le stipule. tu peux posséder un 500SW et faire tes STC avec un 22, personne ne peut rien te dire.

Par contre Dom21 a raison. Je demande aussi à mes tireurs d'avoir "si possible" un carnet de tir tamponné, même s'ils n'ont que du C pour le moment. Le jour où ils demandent du B, le carnet est là, déjà bien tamponné, on gagne du temps.

[dom21]

pas trop d'accord avec Frederic Feve
la FFT dit:

Lorsque le licencié est titulaire d'autorisations de détention pour des armes classées en catégorie B, le tir de contrôle est pratiqué avec une arme classée en catégorie B. L'arme utilisée lors de la séance doit présenter les mêmes caractéristiques que celle(s) détenue(s) par le tireur.

https://www.fftir.org/fr/les_seances_controlees_pratique_du_tir

donc normalement pas de 22 LR mais la sécurité peut être testée aussi en 22 ?
enfin c'est mon avis !

[T.I.R.]

- Concernant le tir contrôlé avec l'arme la plus puissante , çelà , je m'en souviens très bien ; c'est Monsieur Gilles , qui me l'a dit personnellement .

- Apparemment , tu es bien plus informé que moi , en ce domaine . De toutes façons , je ne compte pas acquérir d'armes à feu , que du PCP , donc , pour l'instant , 68 joules , pour des cibles très petites , et à moins de 150 mètres .

- Après , effectivement , je suis en règle . Carnet de tir , etc .....

- Chamitiés .

[pbblt]

attention
notre ami n'avait pas tout dit il a rajouté

chalut à tous , celà m'avait été stipulé par l'un des dirigeants du club , lors du passage de la licence

et effectivement là où j'étais, le demandeur devait attendre d'avoir le feu vert à l'obtention de sa licence, certes ce n'était pas des tirs contrôlés à proprement parler, mais ça pouvait y ressembler, si le formateur disait niet, c'était niet.

je suppose qu'on lui a répondu ce que je réponds à un novice pour un renseignement sur achat d'une arme C,
tout d'abord la licence, donc une formation à suivre de deux à six mois selon votre assiduité, un questionnaire (on le faisait faire à tout nouveau prétendant licencié), si le formateur donne son acquiescement à l'issue de la formation, la licence vous est délivrée, si par la suite vous désirez une arme soumise a déclaration,  carnet de tir, séance contrôlée  et bla bla. . .

chaque club à ses dispositions propres à l'obtention d'une licence.

attention dom, tu as des .22 en cat B. et ce uniquement si tu possèdes des cat B.

si tu n'as pas de catB, ces séances peuvent être faites avec n'importe quelle arme.

[dom21]

tu as raison, je n'ai pas pensé aux semi auto

dom

[T.I.R.]

- Une dernière chose dont je me rappelle , j'avais quasiment la licence en poche ( il restait un tir avant l'obtention ) ; j'avais donc demandé à l'un des formateurs si je pouvais commander l'arme .

- Il m'a demandé ; à répétition manuelle ou auto ? Lorsque j'ai répondu manuelle , il a dit oui .

[pbblt]

de toute façons,
tu ne peux commander une arme de cat C sans présenter ta licence.

[cro magnon 07]

hello
dans notre club ,l'histoire des tirs contrôlés c'est l'animateur qui remplis les carnets de tirs selon l'assiduité et la passion du tireur donc c'est au feeling .je lui ai dit que je ne souhaite pas de catégorie B mais il me le renseigne quand meme .
je me laisserai peut être tenter par un Thomson Contender un de ces jours ,une de ces armes qui m'ont toujours fais rêver.

[T.I.R.]

- Tout à fait , pbblt ; en fait , il me l'avaient " donnée " à l'avant ou au dernier tir , il me semble ( 4 tirs sur 1 mois , juste après le QCM ; comme il y avait 2 mois de délai , au moins ) .

- Thomson Contender , connais pas ; à part les armes de l'armurerie , au SN .

- Il y en a une seule ( arme à feu ) , qui me plairait , pas pour l'énergie qu'elle développe , 2600 joules il me semble , c'est le PA  :  WILDEY en 475 magnum , avec le canon de 10 pouces .
- Je ne saurais dire pourquoi ( peut-être le réglage de l'emprunt des gaz ) ; déjà , rien que de le regarder ; et bien sûr , quelques cartons . Il me fait vraiment craquer . En plus , portée
pratique : 70 mètres .
- Mais là , je crois que ce ne sera qu'un rêve ; avec ce qui se passe en ce moment , la préfecture ..... Neutralisée , bof ; sinon .....

- Enfin , pendant le stage , avec un moniteur , on a un peu parlé de l'Hécate 2 . Lui , c'était vraiment un mordu .
- Tiens , une petite parenthèse personnelle sur la législation : on peut avoir une réplique de révolver ancien ( 44 en 6 coups ) , en catégorie D je crois , et un petit PA auto 10 coups , cal 22 , on passe en B . Oui , je sais , vitesse de rechargement , etc .

- Chamitiés .

[pbblt]

on peut avoir une réplique de révolver ancien ( 44 en 6 coups ), en cat d2, pour l'instant
l'union européenne veut supprimer la cat D, c'est en cours et ça se fera en loucedé, comme d'hab.

d'après l'UFA, les armes PN répliques excactes ne seraient pas touchées et resteraient en D2,

question:
comment faire pour laisser des armes en D2, si la catégorie D est supprimée  ! ! !
chercherait-on à nous endormir ? comme ils l'ont fait en 2013.

rien ne m'étonne plus dans la fourberie de nos dirigeants anti-armes.

dans un autre domaine, ils sont en train de nous concocter un permis pour tronçonneuse (pour l'instant recommandé pour les professionnels, décret N° 2016-1678 du 5 décembre 2017) mais avec le but avoué de le rendre obligatoire pour tous y compris pour les particuliers faisant leur bois de chauffe.

[frederic feve]

tu as raison, je n'ai pas pensé aux semi auto

 dom

Je pensais à un pistolet 22, j'aurais dû préciser.

[Stephane5]

- Il y en a une seule ( arme à feu ) , qui me plairait , pas pour l'énergie qu'elle développe , 2600 joules il me semble , c'est le PA  :  WILDEY en 475 magnum , avec le canon de 10 pouces .
- Je ne saurais dire pourquoi ( peut-être le réglage de l'emprunt des gaz ) ; déjà , rien que de le regarder ; et bien sûr , quelques cartons . Il me fait vraiment craquer . En plus , portée
pratique : 70 mètres .
- Mais là , je crois que ce ne sera qu'un rêve ; avec ce qui se passe en ce moment , la préfecture ..... Neutralisée , bof ; sinon .....

J'ai eu la chance, totalement par hasard, de tirer quelques cartouches avec un de ces canons de marine à une main. C'était une expérience intéressante, mais ce n'est pas une arme que j'achèterais, si l'occasion hautement improbable s'en présentait: rarissime, donc très cher, et même chose pour les munitions. Et moi, une arme avec laquelle on ne peut pas tirer...Je ne dirai rien de la brutalité de l'arme (moindre quand même que celle d'un revolver en 44 Magnum, voire en 357) parce que c'est ce qu'on cherche avec ce genre de joujou...d'ailleurs, si je peux essayer un Desert Eagle .50, je ne me ferai pas prier, mais pour ce qui est de MES armes, ma décision est prise: je n'aurai jamais de plus gros calibre (en arme de poing) qu'un 357 Magnum.

Déjà, pour les fusils à pompe à canon rayé, la messe est dite

Je ne comprends rien au premier extrait de Légifrance, que j'avais trouvé sur Internet mais qui est inintelligible sans le texte de base auquel se rapportent les modifs, le deuxième est plus clair...bon, ben je vais commencer à préparer le dossier !
La "bonne" (ou moins mauvaise) nouvelle, c'est qu'ils nous laissent royalement un an pour nous retourner...
Et la deuxième moins bonne nouvelle, c'est que le Maverick ne me bouffera pas une des douze places, même s'il n'y a quasiment aucune chance que je les remplisse un jour...

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