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Peut-on se faire prêter une arme catégorie C ?
3 participants
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Peut-on se faire prêter une arme catégorie C ?
Hello tous :)
Ma carabine .22 commandée ne devant arriver qu'en juillet, un ami m'a prêté une carabine manu-arm .22 .
J'ai ma licence, le pote aussi, l'arme est déclarée par lui sur le SIA.
En abordant le sujet au club, j'ai compris que la situation était inconfortable :)
Est-ce légal de prêter une arme ?
Pouvez-vous m'éclairer ?
Merci :)
Ma carabine .22 commandée ne devant arriver qu'en juillet, un ami m'a prêté une carabine manu-arm .22 .
J'ai ma licence, le pote aussi, l'arme est déclarée par lui sur le SIA.
En abordant le sujet au club, j'ai compris que la situation était inconfortable :)
Est-ce légal de prêter une arme ?
Pouvez-vous m'éclairer ?
Merci :)
zeubest- Intermédiaire
-
Nombre de messages : 70
Age : 59
Localisation : Vic la Gardiole, france
Date d'inscription : 07/10/2023
Re: Peut-on se faire prêter une arme catégorie C ?
Salut,
Légalement c'est le transport et le stockage qui peut poser problème : l'arme doit être entreposée chez ton pote.
Si tu tir avec cette carabine chez lui, il n'y a pas de problème.
Si tu tir au stand, je ne pense pas que tu as le droit de la transporter seul même avec ta licence.
Légalement c'est le transport et le stockage qui peut poser problème : l'arme doit être entreposée chez ton pote.
Si tu tir avec cette carabine chez lui, il n'y a pas de problème.
Si tu tir au stand, je ne pense pas que tu as le droit de la transporter seul même avec ta licence.
Rogea- Régulier
-
Nombre de messages : 174
Age : 49
Localisation : Loire-Atlantique
Date d'inscription : 09/04/2023
zeubest aime ce message
Re: Peut-on se faire prêter une arme catégorie C ?
Merci :)
Je sens que je vais en acheter une économique pour éviter les embrouilles
Je sens que je vais en acheter une économique pour éviter les embrouilles
zeubest- Intermédiaire
-
Nombre de messages : 70
Age : 59
Localisation : Vic la Gardiole, france
Date d'inscription : 07/10/2023
Re: Peut-on se faire prêter une arme catégorie C ?
Comme dit par Rogea, le prêt d'arme entre particuliers titulaires de licences ou permis est toléré par la loi, sous la responsabilité juridique de son propriétaire. Concernant le stockage et donc le transport domicile/stand, l'arme est censée être entreposée chez son propriétaire donc transportée du domicile du propriétaire au stand... Il y a donc problème s'il te la prête quelques jours et que tu la gardes chez toi même au coffre.
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292
https://www.armes-ufa.com/spip.php?article2292
fébus- Pilier
-
Nombre de messages : 1314
Age : 53
Localisation : Pyrénées Atlantiques
Date d'inscription : 23/03/2018
zeubest aime ce message
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