declare un carabine

[eri675]

bonjour ,

je souhaite declarer une carabine de 22lr , mais le probleme est qu'elle a plus de 40ans (env) donc plus de facture ,qu'elle appartenait a mon pere et n'a jamais ete declaré .
je suis passé a la gendarmerie qui m'on dit qu'il me faut un carnet de tir + un coffre fort + le formulaire mod 5 et 10 + licence (ok) .
alors la je suis perdu .

dois-je aller directement a la sous prefecture ?
merci de bien vouloir eclairer ma lanterne , car si j'avais bien compris une simple declaration me suffirait malgré que je ne possede aucune facture de l'arme .

[SOLEX]

Pas le termps de te répondre en détail je suis au boulot
je te répond plus précisément plus tard

[eri675]

ok pas de soucis , le boulot d'abord .

j'en profite pour demander aussi :
- coffre fort obligatoire ?
- apres avoir declaré l'arme , combien de temps dois-je attendre pour l'emmener au stand?

pour le transport j'ai prevu de m'acheter une mallette en alu avec verrou a cle pour les munitions et culasse + une autre pour la carabine.

merci

[Lerano]

Carabine mono-coup, à répétition manuelle ou semi-auto ? car c'est pas la même catégorie.
Une semi-auto est en 4ème, soumise à autorisation. les autres en 7ème catégorie, soumise à déclaration.

[eri675]

ca je ne sais pas trop , mais y a un chargeur de 10coups et pour chaque tire il faut il faut recharger ( pas le chargeur).

[marceau]

il nous faut le modèle de carabine pour, dans un premier temps, définir sa catégorie

[marceau]

arme de 7° catégorie

il te faut une licence de tir valide (avec tampon du toubib)
ou un permis de chasse valide

une déclaration de détention, que je t'invite a remplir a ta préfecture, vue la méconnaissance
des représentant de l'ordre ou tu habite
déclaration que tu pourras faire sans problème (héritage familiale)

pas besoin de coffre, ni de carnet de tir!

[eri675]

salut pour la declaration c'est le cerfa mod 9 ! car il ma donner le 5 qui est pour la detention et le 10 pour la cession/vente .


merci

[Lerano]

Tu peux aussi passer par un armurier, si tu en connais un près de chez toi.

Pour un peu qu'il s'y connaise autant à la préfecture qu'a la gendarmerie ou tu as été; ou que la seule personne qui s'y connaisse ne soit pas là (rtt...), tu gagneras ton temps je pense.

[Lerano]

Un peu de lecture, si ça peut t'aider à y voir plus clair:

Déclaration d'une arme de 5ème et 7ème catégories

[eri675]

excellent merci .
je vais allez directement en sous prefecture avec les documents pour la declaration d'une arme de 7e cat.

vu que c'est une acquisition par voie successorale .

[Franck77]

Il est pas au top ton gendarme, c'est malheureux quand même

[eri675]

heureusement que les forums existent , car beaucoup de gens auraient deja abandonné le tir surtout avec les renseignements erroné comme ce qu'on m'a donné.

merci a tous , je vous tiens au courant pour la suite.faut que je prenne un jour de congé pour aller a la sous pref car ils ne travaillent que le matin ,,,,,,,,,,,,,,,,,,,,

[flo88]

salut ! voila si tu cherche encore des infos je peut t'en donné ! je vien de faire declaré une arme qui avez jamais eté declaré je suis aller chez natura vallée a shirmeck il ma demandé ma licence et ma carte d'identité c tous pas de cofre ou autre et tu leur dit que c un eritage comme ca il y a aucune recherche ! et des que tu a fait sa tu peut allez tiré avec au stand car il te donne une photocopie de la declaration ! !! moi demain je vais tester ( ji suis aller aujourd'hui !)

[eri675]

merci pour l'info .
j'irai au courant de semaine pour le faire .

merci

[eri675]

bonjour a tous ,
voila je vous donne les infos comme promis .

je suis allez a la sous prefecture , qui m'a envoyé "bouler" , cause il ne s'occupe que des declaration apres vente !!!!
sur ce je me suis rendu au commissariat de police et la !!! une presonne me recoit dans son bureau , tres agreable , je lui sort ma declaration ainsi que la licence fftir et la carte d'identité et une facture edf.
5 min plus tard je suis sorti avec la feuille tamponné , pas besoin de coffre fort ou autre papier .

voila si cela peut aider d'autre personne ...............

[frederic feve]

Comme quoi d'un département à un autre... J'ai toujours déclaré mes armes directement à la préfecture de Meurthe et Moselle, sans aucun problème.

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