déclaration Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !

Rejoignez le forum, c’est rapide et facile

Le forum sur les armes à air et .22
Bienvenue sur Airguns ... N'hésitez pas à vous inscrire pour participer à notre communauté et notre convivialité entre tout le monde !
Le forum sur les armes à air et .22
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Pokémon Évolutions Prismatiques : coffrets et dates de sortie de ...
Voir le deal

déclaration

5 participants

Aller en bas

déclaration Empty déclaration

Message par rebel5488 Mar 12 Nov 2013, 11:25

Bonjour, j'ai acheté une carabine à plombs via marché.fr il y a un moment de ça. C'est une gamo RSV de 23,6 joules.

Le vendeur ne m'a jamais parlé de déclaration quelconque à faire, mais maintenant que je suis licencié chez la FFT, j'ai appris que je devais la déclarer.
Le seul problème c'est que je n'ai pas de facture et que je ne retrouve rien sur le vendeur.

Comment dois je procédé svp ?
rebel5488
rebel5488
Nouveau Membre
Nouveau Membre

Masculin
Capricorne Serpent
Nombre de messages : 4
Age : 46
Localisation : Nancy
Date d'inscription : 12/11/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par Invité Mar 12 Nov 2013, 13:18

Soit tu télécharge le cerfa de déclaration pour les armes de catégorie c. Que tu remet une fois remplis et avec une copie de ta licence et de CNI a la gendarmerie ou directement a la préfecture ( l'adresse est sur le cerfa)

Soit tu laisses pisser car ta carabine fait réellement environ 20j et elle ne nécessite pas de déclaration depuis le 26 septembre dernier.

Les gendarmes ne te traînerons pas devant la justice si ta carabine fait 20,5j ou 21j car il suffit de changer de plombs pour faire varier la puissance de 1 ou 2 joules.
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par hermanox37 Mar 12 Nov 2013, 14:43

Bonjour
J'ai cru comprendre que c’était à l'armurier de faire la déclaration et ensuite cette dernière était envoyée au détendeur de l'arme.

avatar
hermanox37
Régulier
Régulier

Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 194
Age : 71
Localisation : Tours
Date d'inscription : 01/10/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par Invité Mar 12 Nov 2013, 15:22

Il a parlé d'un vendeur. Donc pas forcement un armurier.
Mais tu as raison. Un armurier s'occupe en general de faire la déclaration.
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par hermanox37 Mar 12 Nov 2013, 15:32

Merci loki , maintenant c'est clair déclaration Smilejap 

avatar
hermanox37
Régulier
Régulier

Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 194
Age : 71
Localisation : Tours
Date d'inscription : 01/10/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par frederic feve Mar 12 Nov 2013, 16:39

Dans le cas d'une arme achetée en armurerie, l'armurier a l'obligation légale de faire la déclaration.

_________________
Fais-le ou ne le fait pas, essayer ne veut rien dire...

Président de la Javeline Nancéienne (Tir sur Silhouettes Métalliques)

déclaration 24061006170625075218419489
frederic feve
frederic feve
Administrateur

Masculin
Lion Chat
Nombre de messages : 7644
Age : 61
Localisation : LIVERDUN (54)
Date d'inscription : 07/11/2007

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par hermanox37 Mar 12 Nov 2013, 16:56

Et dans le cas ou un particulier achète une arme à un autre particulier c'est à l'acheteur de faire les démarches pour la déclaration?





avatar
hermanox37
Régulier
Régulier

Masculin
Taureau Serpent
Nombre de messages : 194
Age : 71
Localisation : Tours
Date d'inscription : 01/10/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par Invité Mar 12 Nov 2013, 17:10

Oui. Et au vendeur de mettre a jour ses déclarations pour se couvrir.
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par cfx-74 Mar 12 Nov 2013, 19:37

Les gendarmes ne te traînerons pas devant la justice si ta carabine fait 20,5j ou 21j car il suffit de changer de plombs pour faire varier la puissance de 1 ou 2 joules.
Oui, sauf que:
mais maintenant que je suis licencié chez la FFT, j'ai appris que je devais la déclarer.
Et les armes utilisées dans les clubs doivent être détenues légalement, sinon, en cas d'accident l'assurance auquel tu cotises quand tu paies ta licence ne couvrira pas les dégats.
cfx-74
cfx-74
Vieil Habitué
Vieil Habitué

Masculin
Sagittaire Dragon
Nombre de messages : 677
Age : 47
Localisation : haute savoie
Date d'inscription : 07/12/2008

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par Invité Mar 12 Nov 2013, 19:40

Je ne crois pas qu'il utilise sa gamo en club.

Et il suffit de la passer au chrony pour être fixé.... Mais 20 ou 21 joules ne font pas de différence selon moi...
avatar
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par hips Mar 12 Nov 2013, 22:35

Dans ton cas si tu tiens à la déclarer, le mieux est de t'adresser à un armurier qui l'entrera sur son livre de police à titre anonyme, et la ressortira à ton nom; cela ne sera peut être pas gratuit. Moi personnellement, je rejoins loki sur sa façon de voir les choses, car ce n'est pas le type d'arme, mais l'arme par elle même qui est a prendre en compte selon la loi actuelle. Le mieux est de la passer au chrony; tu seras fixé.
déclaration Beerchug
hips
hips
Pilier
Pilier

Masculin
Vierge Chien
Nombre de messages : 1541
Age : 66
Localisation : picardie
Date d'inscription : 30/01/2013

Revenir en haut Aller en bas

déclaration Empty Re: déclaration

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum